Ordres du jour du conseil municipal de Simiane

Vie communale

Conseil municipal
Ordres du jour

2012 : 9 février.
2011 : 28 janvier, 6 mai, 29 juin, 28 septembre, 28 novembre, 16 décembre.
  2010 : 16 déc., 28 oct., 17 sept., 7 juil., 27 mai, 25 mars, 28 janv.
  2009 : 17 déc.,  10 nov.,  24 sept.,  9 juil.,  4 juin,  20 mars,   27 février,  28 janvier
2008 : 10 oct.,  18 sept.,  17 juin

9 février 2012

1. Débat d'orientation budgétaire 2012.
2. Complément au contrat d'objectif adopte lors du conseil municipal du 16 décembre 2011.
3. Demande de fonds de concours CPA investissement - terrain synthétique stade de foot sis complexe.
4. Demande de subvention : réserve parlementaire investissement terrain synthétique stade de foot sis complexe.
5. Demande de fond de concours de la commune de Simiane-Collongue a la communauté d'agglomération du pays d'Aix, pour l'aide à l'investissement pour la réfection des routes 2012.
6. Demande de fond de concours de la commune de Simiane-Collongue auprès de la communauté d'agglomération du pays d'Aix - crèche des Marronniers
7. Demande de subvention auprès de la Caf - crèche des Marronniers.
8. Tarifs à fixer pour les concerts - spectacles - école municipale de musique.
9. Modification des statuts du SIPA.
10. Annulation de la délibération du 6 mai 2012 relative à une demande de subvention pour une étude de faisabilité FISAC.
11. Demande à la communauté d'agglomération du pays d'Aix d'effectuer une étude de faisabilité d'un FISAC sur la commune de Simiane-Collongue.
12. Engagement de la démarche d'élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics.
13. Demande de fonds de concours CPA dans le cadre du PAVE.
14. Délibération du conseil municipal en vue de l'adhésion au groupement de commandes pour la mise en place d'automates d'appel et d'alerte sur le territoire de la communauté d'agglomération du pays d'Aix.
15. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition d'infrastructures de charge destinées aux véhicules électriques ou Hybrides sur le territoire de la communauté d'agglomération du pays d'Aix
16. Convention de droit de chasse entre le département, la société communale de chasse de Simiane-Collongue, la Fédération départementale des chasseurs des Bouches-du-Rhône et la commune de Simiane-Collongue.
17. Convention d'objectifs et de financement contrat ( enfance et jeunesse > entre la commune de Simiane-Collongue et la CAF des Bouches-du-Rhône.
18. Convention avec la SPLA : voie d'accès au secteur des hauts quartiers.
19. Convention régissant la fonction d'inspection dans le domaine de la prévention des risques professionnels confie au CDG 13.
20. Avenant à la convention exercice 2012 entre le conseil départemental de l'accès au droit des BdR et la commune de Simiane-Collongue.
21. Tarification de la location des salles du complexe sportif et culturel.
22. Création/transformation de postes.
23. Délibération portant modification de la durée hebdomadaire de service d'un emploi permanent à temps non complet.
24. Délibération autorisant le recrutement d'agents vacataires. Distribution supports de communication.

16 décembre 2011

28 novembre 2011

1. Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public d'eau potable pour l'année 2010.
2. Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public d'assainissement pour l'année 2010.
3. Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement communale ou intercommunale réforme de la fiscalité de l'urbanisme et ses répercussions.
4. Convention de collaboration avec le bureau municipal de l'emploi de la commune de Simiane-Collongue dans le cadre de la mise en uvre du PLIE.
5. Convention d'objectifs entre la commune de Simiane-Collongue (son bureau municipal de l'emploi) et l'association des demandeurs d'emploi de Mimet.
6. Convention de mise à disposition de locaux et de matériel : salle culturelle de Simiane-Collongue.
7. Contrat de fourniture d'eau entre la commune de Simiane-Collongue et la société du Canal de Provence et d'aménagement de la région provençale.
8. Séjours 2102 ski ou surf - Saint-Michel-de-Chaillol (Hautes-Alpes) et Crans-Montana (Valais Suisse)- Convention avec Mondial évasion.
9. Décisions modificatives - budget communal.
10. Admission en non-valeur de titres de recettes des années 2009, 2010, 2011, pour un montant de 1 720,71 euros.

28 septembre 2011

29 juin 2011

  1 - Délibération de principe concernant la création du service tourisme à compter du 1er septembre 2011
  2 - Syndicat d'aménagement du bassin de l'arc (saba) : modification du nombre de représentants de la commune/modification de la délibération du 7 mai 2008.
  3 - Assouplissement du c.o.s. pour la réalisation de logements sociaux.
  4 - Certification de la gestion durable de la forêt communale de Simiane-Collongue.
  5 - Signature de la convention 2011-2012 avec le conseil général des Bouches-du-Rhône pour bénéficier du dispositif saison 13.
  6 - Création d'un poste a temps complet agent de maîtrise.
  7 - Mise a disposition du matériel communal : enceinte autonome avec micro HF, port usb et lecteur cd
  8 - Taxe locale sur la publicité extérieure.
  9 - Adaptation des cotisations annuelles de l'école de musique.
10 - Décisions modificatives.
11 - Demande de fond de concours de la commune de Simiane-Collongue a la communauté d'agglomération du pays d'Aix pour la création d'un nouveau centre multi-accueil.
12 - Demande de subvention auprès de la région paca, de l'Ademe et de la Cpa pour la réalisation d'un audit énergétique sur le complexe sportif et culturel.
13 - Demande de subvention auprès du conseil général concernant la bibliothèque pour l'aide à l'aménagement de bibliothèques normatives.

6 mai 2011

  1 - Demande de subvention auprès de la Cpa dans le cadre des travaux d'accessibilité au bâtiment de la mairie
  2 - Demande de subvention pour une étude de faisabilité Fisac
  3 - Demande de subvention dans le cadre de la DGE 2011
  4 - Demande de subvention auprès de la Cpa - Fonds de concours Investissement (cours des Héros, avenue        Roger-Guigon, route de Gardanne, avenue du général de Gaulle)
  5 - Versement subvention au collège - Équipe féminine
  6 - Délibération autorisant le recrutement d'un agent non titulaire sur un emploi permanent à temps complet -        Rédacteur territorial.
  7 - Création d'un poste à temps complet - adjoint administratif 2e classe
  8 - Création/transformation de poste agent social 2e classe
  9 - Augmentation des tarifs - fréquentation école de musique - Tarifs cotisations annuelles
10 - Adhésion de la commune au dispositif " L'attitude 13 "
11 - Adhésion de la commune au programme d'insertion Cultures du cœur
12 - Fixation des tarifs pour les activités organisées par le Service municipal de la culture.

28 janvier 2011