Fiscalité locale

Simiane Demain

Augmentons gaiement / La carte du scandale / Complot / Douche froide / Mauvaise foi / Regardons de près
Taxe d'habitation / Valeur locative / « Une »




 
 

Impôts locaux
La machine s'affole

28 septembre 2010

Dans trop de collectivités locales, les élus dépensent, empruntent, gaspillent souvent, se lancent parfois dans des projets démesurés et, finalement, sont réduits à augmenter les impôts à tout va. C'est une fuite en avant fatalement destinée à s'affoler. Que penser de Simiane à ce sujet ?

Trop d'élus locaux semblent ignorer ce qu'est une gestion "en bon père de famille" des finances publiques. Ce serait certainement la première des choses qui devrait leur être enseignée. Nous ne pourrons pas indéfiniment payer pour tout et n'importe quoi ! Surtout quand on constate que, souvent, les fonds publics sont mal gérés...

Ce que nous disons se vérifie chaque année, malheureusement ! Les collectivités locales contribuent à la dégradation de notre pouvoir d'achat !


Douche froide

28 septembre 2010

C'est un coup extrêmement brutal ! On dirait que nos élus jouent leur va-tout !

Le taux des taxes foncières (bâties) progresse de 23,65 %

Si encore la commune était bien gérée, bien entretenue !

Je vous le dis : la machine s'affole...

Quant aux ordures ménagères, elles grimpent vite, elles aussi, chaque année.

Quant on voit le spectacle donné par nos poubelles, inutile de se demander si le service est amélioré dans la même proportion. C'est catégoriquement : non !

7 septembre 2010

Ça y est : les feuilles d'impôts locaux commencent à pleuvoir : les "taxes foncières" sont déjà là et vous allez être "détrempés" !

Et, si vous êtes trempés, détrempés, inutile de chercher à vous essorer, le maire se charge de nous presser comme des citrons. Il finira bien par nous enlever la peau...

Vous le constaterez encore avec la taxe d'habitation que vous allez bientôt recevoir.

Pendant ce temps, votre salaire, ou votre retraite,   a augmenté de ................. %

La machine s'affole...
 


 
    Augmentons, augmentons gaiement !
    Le contribuable paiera !

  Octobre 2009

Elles contribuent à dégrader le pouvoir d'achat des ménages. Ce n'est pas nouveau et cela empire chaque année. L'augmentation automatique de la valeur locative (+ 2,5 % tous les ans, depuis plusieurs années) leur apporte déjà une augmentation mécanique de leurs ressources basées sur les impôts locaux.

Les augmentations qu'elles décident démultiplient ces ressources et les contribuables voient leurs taxes augmenter systématiquement beaucoup plus que l'inflation.
Il est tout à fait anormal que cette situation se pérennise !

Alors que l'on vient d'apprendre que, pour la première fois depuis très longtemps, les salaires ont globalement diminué en Fran-

ce depuis un an, alors que les prix auraient aussi globalement un peu diminué pendant la même période, les impôts locaux continuent d'augmenter allègrement cette année encore, après un certain nombre d'autres où la région et le département nous ont véritablement « matraqués » sans vergogne.

  [ Retour en haut de page ]



 
   Regardons de près

   Octobre 2009

Voyez votre feuille des taxes foncières... en attendant la taxe d'habitation ! Pour ne parler que des propriétés bâties, le taux communal passe de 14,75 % en 2008 à 15,39 % en 2009.

Soit une progression de 0,64 % appliquée à la valeur locative des habitations, ce qui n'est déjà pas si mal, non ? D'autant que, par rapport à 14,75, cela fait une augmentation du seul taux de 4.34 % !

Pour le vérifier, faites un calcul simple. Prenez votre valeur locative ou, pour aller plus vite, une valeur arrondie à 500 ou 1 000 euros, par exemple. Appliquez-lui d'abord le taux de 14,75 %, puis celui de 15,39 %. Ensuite, calculez le pourcentage d'augmentation que représente la différence : vous obtenez effectivement 4,34 %.

Mais, si c'était tout, ce serait encore trop beau.

Car, comme nous le dénonçons chaque année, la réalité, pour notre porte-monnaie, est pire. La réalité, c'est que la valeur locative augmente tous les ans de

de 2,5 % en moyenne, cette augmentation étant fixée par la loi de Finances annuelle et cette moyenne reste valable quelle que soit la majorité au pouvoir.

Observons d'ailleurs en passant que la gauche est toujours, en général, favorable à la hausse des impôts et combat leur réduction.

Reprenons nos calculs, avec une valeur locative de 2 000 euros en 2008, par exemple (pour beaucoup, à Simiane, c'est bien davantage mais le chiffre importe peu car, au final, on arrive toujours au même pourcentage réel d'augmentation). En 2009, elle atteint donc automatiquement 2 050 euros.

Appliquez à ce chiffre le taux de 15,39 %. Vous constatez que l'augmentation réelle est de 20,50 euros, c'est-à-dire 6,95 % de plus pour la seule commune ! On est loin des 0,64 % !

On vous dira peut-être alors que 20 euros, ce n'est pas le bout du monde. Sans doute, pour un certain nombre de personnes peut-être.

Mais, car il y a un ou même plusieurs mais. D'abord, ce sera pareil avec la taxe d'habitation.

Ensuite, faites le même calcul pour la part de la région et la part du département...

Surtout, ces augmentations cumulées sont à comparer avec l'augmentation de votre salaire ou de votre retraite. On peut parier une grosse somme que, sur ce plan, vous êtes loin du compte, non ?

Cerise sur le gâteau fiscal : comme l'an dernier, la taxe sur les ordures ménagères progresse de 15 % environ ! ne nous avait-on pas dit que le tri permettrait de réduire le coût de la collecte ?

La conclusion est une nouvelle fois édifiante : les collectivités locales contribuent à la dégradation de notre pouvoir d'achat !

Quant aux propriétés non bâties le taux des "foncières" passe de 28,83 à 30,08 %, soit 1,25 % de point en plus mais une progression du taux là aussi de 4,34 % !

  [ Retour en haut de page ]


En deux mots,

Si le taux communal des taxes foncières sur les propriétés bâties était resté fixé à 14,75 % en 2009, la commune aurait de toutes manières engrangé automatiquement de 2,40 % à 2,50 % d'impôts en plus, du simple fait que la valeur locative des habitations est augmentée de 2,5 % environ par la loi de Finances annuelle.

De combien votre salaire, votre retraite ont-ils augmenté depuis un an ?

Or, avec l'augmentation du taux communal, la commune perçoit 7 % de plus !

 
   La taxe d'habitation
   Nous n'avons jamais été démentis

Juin 2005

Dès le début de notre action, cela remonte à 2003, avec la création de l'association et la publication d'une première série de bulletins, nous avons tenu « à dénoncer des affirmations erronées » à propos des impôts locaux communaux. Nous n'avons jamais été démentis.

A titre d'exemple, le tableau comparatif ci-dessous le montre clairement : la municipalité avait prétendu que l'aug-

mentation, en 2003 par rapport à 2002, ne s'élevait qu'à 1,47 %.

Oui, mais... En réalité il s'agit là de la différence entre les taux d'imposition :

Mais, honnêtement, le taux augmente de plus de 13 % : 1,47 = 13,03 % de 11,28 !

Ensuite, le taux d'imposition s'applique à la valeur locative. Or, celle-ci augmente chaque année (Voir plus bas).

Reportez-vous au tableau ci-dessous : pour une valeur locative brute de 3500 euros (choisie à titre d'exemple) en 2002, l'augmentation finale est de 50 euros, soit 14,45 %*. On est donc loin des 1,47 % !

On le voit bien d'ailleurs en 2004 :

alors que le taux d'imposition (12,75 %) ne change pas, l'augmentation au titre de la commune s'élève tout de même à 1,27 %, en raison de l'évolution de la valeur locative.

 
   Valeur locative

  28 septembre 2010
 

  Octobre 2005

Sur votre feuille d'imposition, une première ligne concerne la " valeur locative brute ". Avec la notice du verso, expliquons.

La valeur locative brute est établie par les services fiscaux d'après la déclaration souscrite l'année de l'achèvement du logement par le propriétaire. La surface est multipliée

par un tarif communal dont la base repose sur les loyers constatés au 1er janvier 1970 pour obtenir la valeur locative de chaque habitation.

Depuis 1981, cette valeur est revalorisée chaque année par un coefficient voté par le Parlement : 1% en 2002, 1,5% en 2003 et 2004.

La seconde ligne parle de valeur loca-

tive moyenne, qui résulte de l'application d'abattements  pour  charge  de  famille  ou facultatifs, ces derniers étant votés par la commune, à la valeur brute. Valeur locative brute moins abattements égale base nette d'imposition.

C'est à celle-ci qu'est appliqué le taux d'imposition voté par la commune.

  [ Retour en haut de page ]



  Le complot des impôts locaux

  Les potentats régionaux socialistes ont décidé une hausse faramineuse !

  Avril 2005

Ce n'est pas nouveau : en 2003, déjà, avant la nouvelle décentralisation, la fiscalité des régions de gauche était supérieure de 10 % à celle des régions de droite.

La nouveauté, c'est le montant effarant des augmentations, résultat d'une décision politique concertée entre les régions dirigées par les socialistes.

Entre 1998 et 2003, déjà, voici quel était le palmarès des quatre régions

où le taux d'imposition était le plus élevé :

Limousin,
Midi-Pyrénées,
Nord-Pas-de-Calais,
Aquitaine,

toutes à majorité socialo-communiste. En ce début d'année 2005, les régions socialistes ont rivalisé pour atteindre les sommets. Mais la palme est revenue sans conteste à la « seigneu-

rie » de Languedoc-Roussillon, avec une augmentation globale de 52 % !!!

Nul n'ignore que les présidents socialistes de région se sont mis d'accord pour mener une politique du pire et faire rejeter les conséquences de ces augmentations sur le gouvernement. La chanson n'est pas nouvelle, elle ne vient pas seulement de sortir...

Promesses sans compter

Naturellement, pendant la campagne des régionales, en 2004, les socialistes ont tout promis, en assurant que tout était possible sans augmentation des impôts. La chanson n'est pas nouvelle... En réalité, il faut imputer ces augmentations

- aux 35 heures : les présidents de région socialistes n'en parlent jamais : curieux ! Pourtant, elles ont provoqué

une explosion des charges de personnel : + 8,9 % en 2002 et + 7,9 % en 2003 dans les départements et les régions ;

- aux transferts par l'Etat, sous le gouvernement Jospin, de charges non financées. C'est le cas de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA). Ce gouvernement Jospin n'a transféré aux départements que 800 millions d'euros

(5,247 milliards de F) alors que cette compétence coûte trois fois plus (plus de 15 milliards de F) !!!

- aux promesses de campagne faites sans compter : gratuité des livres scolaires, mesures pour l'emploi et la formation, etc. En soi, c'est très bien mais cela coûte cher. Amis contribuables : à vous, à moi, bien sûr !

Le faux argument de la décentralisation

Oh oui ! elle a bon dos, la réforme de la décentralisation proposée par le gouvernement et adoptée par le Parlement, c'est-à-dire par les représentants du peuple français !

Mais, les socialistes veulent contrer cette réforme, la contourner, la saboter. Ils ne peuvent accepter des mesures et des lois qui ne sont pas de leur fait.

Est-ce cela qu'on appelle la démocratie ? est-ce cela qu'on appelle des démocrates ?

Flagrante mauvaise foi

Premier exemple, qui concerne le transfert de la gestion des Techniciens ouvriers et de service de l'Education nationale.

Tout d'abord, on ne vous rappelle pas que ce transfert a été préconisé dans un rapport de M. Mauroy.

Ensuite, en 2005, ces personnels seront toujours payés par l'Etat :

pourquoi augmente-t-on alors nos impôts pour soi-disant en assurer le financement ?

Enfin, après 2005, pendant trois ans, les sommes correspondant aux missions de ces personnels seront compensées à l'euro près.

Deuxième exemple : on tape sur la taxe professionnelle et le particulier croit qu'on lui applique une augmentation

minime. Il s'y retrouvera avec l'augmentation des prix qui en résultera, et qui sera, bien sûr, la faute du gouvernement.

N'avez-vous pas la nette impression que non seulement on nous pompe notre argent de manière éhontée, mais qu'en plus on se fiche carrément de nous ?

Il ne faut tout de même pas l'oublier...

...le gouvernement Jospin a transformé une grande part des recettes fiscales locales en dotations de l'Etat : au total, c'est plus de 14 milliards d'euros (91,8 milliards de F) de recettes fiscales qui ont été perdues par les collectivités locales.

En 1981, ils nous avaient promis de faire descendre le chômage à moins d'un million de chômeurs. Belle promesse, la chanson était nouvelle... De quoi attrapper un grand nombre de ceux qui souffrent de ce chômage ou craignent d'avoir à le subir.

La carte qui illustre le scandale...

Un simple coup d'œil permet de constater que la seule région où l'augmentation est raisonnable : 2,5 %, c'est l'Alsace.

Et la carte ne montre pas la Corse, dont la variation du taux des impôts sera de... 0 %.

Oui 0 % !

Pourquoi ces deux régions ( UMP, vous l'auriez deviné ) peuvent-elles se contenter d'une telle évolution, sinon parce que nous sommes les victimes d'une opération politique.

Bravo, Messieurs les présidents socialistes ! Les contribuables français vous remercient.

Pour davantage d'informations

Pour disposer de plus d'informations, non tronquées comme c'est souvent le cas dans les médias, pour connaître les dernières prises de position consultez le site UMP :

http://www.u-m-p.org


« Si les recettes socialistes, depuis 1981, avaient été efficaces pour réduire le chômage, chacun le saurait, non ?» (opinion d'un Simianais, recueillie dans la rue).


 

    [ Retour en haut de page ]